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Informations juridiques

Mentions légales

Retrouvez sur cette page les informations relatives à l’édition, à l’hébergement et à l’utilisation du site OmniNova.fr.

Dernière mise à jour : juillet 2026

Le présent document définit les informations légales applicables au site accessible à l’adresse www.omninova.fr. Les éléments marqués « À COMPLÉTER » devront être remplacés par les informations officielles de l’entreprise avant la mise en ligne publique du site.

01

Éditeur du site

Le site OmniNova.fr est édité par :

Dénomination sociale
À COMPLÉTER
Forme juridique
À COMPLÉTER
Capital social
À COMPLÉTER
Adresse du siège social
À COMPLÉTER
Numéro SIREN
À COMPLÉTER
Immatriculation
RCS / RNE de VILLE À COMPLÉTER
TVA intracommunautaire
À COMPLÉTER SI APPLICABLE
Adresse électronique
contact@omninova.fr
Téléphone
À COMPLÉTER
02

Direction de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication est : NOM ET PRÉNOM À COMPLÉTER, en qualité de représentant légal de l’entreprise éditrice.

03

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur
À COMPLÉTER APRÈS CHOIX DE L’HÉBERGEUR
Raison sociale
À COMPLÉTER
Adresse
À COMPLÉTER
Téléphone
À COMPLÉTER
04

Propriété intellectuelle

La structure générale du site ainsi que les textes, éléments graphiques, logos, icônes, illustrations, photographies, vidéos et autres contenus qui le composent sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du titulaire des droits concernés est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

Les marques, noms commerciaux et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

05

Responsabilité

OmniNova s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi claires et à jour que possible. Toutefois, ces informations sont présentées à titre général et peuvent évoluer.

L’utilisateur demeure responsable des informations qu’il transmet au moyen des formulaires ainsi que de l’utilisation qu’il fait du site.

OmniNova ne peut garantir l’absence totale d’interruption, d’erreur technique ou d’indisponibilité temporaire du site, notamment lors d’opérations de maintenance ou en cas d’événement indépendant de sa volonté.

L’envoi d’un formulaire constitue une demande de prise de contact ou d’étude du besoin. Il ne vaut pas, à lui seul, acceptation définitive d’une intervention ou conclusion automatique d’un contrat.
06

Liens externes

Le site peut contenir des liens donnant accès à des sites ou services exploités par des tiers. OmniNova n’exerce aucun contrôle permanent sur ces ressources externes et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leurs pratiques.

07

Données personnelles et cookies

Les informations transmises au moyen des formulaires sont utilisées pour étudier la demande, prendre contact avec l’utilisateur et assurer le suivi des échanges.

Les modalités détaillées de collecte, d’utilisation, de conservation et d’exercice des droits sont présentées dans la politique de confidentialité .

Les informations relatives aux traceurs et au recueil du consentement sont présentées dans la politique de cookies .

08

Contact

Pour toute question relative au site, à son fonctionnement ou aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à :

Adresse électronique
contact@omninova.fr
Adresse postale
À COMPLÉTER